Offre spéciale à l'inscription :
150 % jusqu'à 950 € + 210 tours gratuits
Conditions générales
<!DOCTYPE html>
Ces Conditions générales («Conditions») régissent votre accès aux services fournis par Piratepots Casino et leur utilisation. En vous inscrivant, en vous connectant, en déposant des fonds, en jouant ou en utilisant autrement les services de Piratepots Casino, vous acceptez et convenez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, n’utilisez pas les services. Pour toute question ou plainte, contactez : [email protected].
Statut juridique
1.1 Numéro de licence
1.1.1 Aucun numéro de licence vérifiable attribuable spécifiquement à Piratepots Casino n’a pu être confirmé dans les registres publics ou les avis fiables à la mi-2026. Piratepots Casinoes utilisateurs doivent faire preuve de prudence et vérifier les règles locales applicables avant d’utiliser le service.
1.2 Autorité de délivrance
1.2.1 Aucune autorité de délivrance confirmée (telle que l’ANJ, la MGA, la UKGC ou Curaçao eGaming) n’a pu être identifiée de manière fiable pour Piratepots Casino dans les sources disponibles. Piratepots Casino’absence d’un régulateur clairement identifié peut affecter les recours dont disposent les joueurs.
1.3 Juridiction
1.3.1 Piratepots Casinoa juridiction d’exploitation et d’incorporation de Piratepots Casino ne peut être vérifiée à partir de sources indépendantes et transparentes. Piratepots Casinoes joueurs devraient considérer que Piratepots Casino opère selon des normes générales des casinos offshore et prendre en compte les conséquences juridiques locales avant de jouer.
1.4 Autorisation d’opérer en France
1.4.1 Il n’existe aucune confirmation explicite que Piratepots Casino détienne une licence de l’Autorité nationale des jeux (ANJ) ou une autorisation équivalente pour cibler légalement des joueurs en France. Piratepots Casinoe statut formel de Piratepots Casino au regard de la réglementation française reste flou. Piratepots Casinoes résidents français doivent vérifier les exigences légales locales et peuvent être limités dans l’utilisation du service en vertu du droit national.
Inscription et processus de connexion
2.1 Processus étape par étape
2.1.1 Pour créer un compte, vous devez ouvrir la page d’accueil, sélectionner «S’inscrire» ou «Créer un compte», fournir une adresse e-mail valide, choisir un mot de passe sécurisé et une devise préférée, accepter ces Conditions et toute politique de confidentialité, et fournir des coordonnées personnelles conformes à vos pièces d’identité.
2.1.2 Vous devez confirmer votre e-mail via un lien de vérification. Une vérification téléphonique par SMS peut être requise. Après vérification, vous pouvez vous connecter, définir des limites de jeu responsable et déposer des fonds pour commencer à jouer.
2.2 KYC / vérification d’identité requise
2.2.1 Piratepots Casino exige un processus Know Your Customer (KYC) conforme aux pratiques du secteur. Piratepots Casinoe KYC comprend typiquement une pièce d’identité avec photo délivrée par un organisme (passeport ou carte nationale d’identité), une preuve d’adresse (facture récente ou relevé bancaire) et, le cas échéant, la vérification des moyens de paiement. Une vérification complète est requise avant le retrait de certains montants.
2.3 Délai d’activation du compte
2.3.1 Piratepots Casino’activation basique du compte par e-mail est normalement immédiate à quelques minutes. Piratepots Casinoa vérification KYC complète peut prendre de quelques heures à 24 heures les jours ouvrables, selon la lisibilité des documents et la charge du support.
2.4 Conditions d’inscription (âge minimum, un compte par utilisateur, et pays restreints)
2.4.1 Piratepots Casino’inscription est permise uniquement pour les personnes qui atteignent l’âge légal pour le jeu dans leur juridiction (généralement 18 ans ou plus lorsque la loi locale le permet). Un seul compte est autorisé par personne physique, par foyer et, le cas échéant, par appareil ou adresse IP.
2.4.2 Vous ne devez pas vous inscrire depuis un pays où Piratepots Casino est interdit d’offrir ses services. Piratepots Casinoa liste des pays restreints est fournie dans les Conditions du site et peut être mise à jour. Piratepots Casino’utilisation de VPN ou d’autres outils pour contourner les restrictions géographiques est strictement interdite.
Jeux et fournisseurs de logiciels
3.1 Jeux phares
3.1.1 Piratepots Casino propose une sélection de titres populaires de machines à sous, de jeux de table et de jeux instantanés typiques des opérateurs orientés vers l’Europe. Piratepots Casinoa disponibilité des jeux varie et peut inclure des titres majeurs de machines à sous, des jackpots progressifs et un ou plusieurs jeux de type crash/instantané, sous réserve des accords avec les fournisseurs de logiciels.
3.2 Fournisseurs de logiciels
3.2.1 Piratepots Casinoes jeux de Piratepots Casino sont fournis par des studios tiers. Piratepots Casinoa liste des fournisseurs peut inclure des studios importants et des fournisseurs plus petits. Piratepots Casinoa disponibilité et le statut de certification des fournisseurs sont déterminés par les studios eux-mêmes et peuvent évoluer.
3.3 Nombre total de jeux
3.3.1 Piratepots Casinoe nombre total de jeux proposés par Piratepots Casino peut varier. Piratepots Casinoes chiffres reflètent les ajouts et suppressions de fournisseurs et sont publiés sur la plateforme lorsque disponibles.
3.4 Catégories de jeux
3.4.1 Piratepots Casinoes catégories de jeux incluent, sans s’y limiter : machines à sous vidéo, machines à sous à jackpot, titres Megaways, jeux de table (roulette, blackjack, baccarat, variantes de poker), jeux avec croupier en direct, jeux instantanés et crash, tickets à gratter et jeux spéciaux. Piratepots Casinoa contribution de chaque catégorie aux conditions de mise des bonus est réglementée par les Conditions des Bonus applicables.
Bonus et promotions
4.1 Bonus de bienvenue (montant, % de correspondance, tours gratuits)
4.1.1 Piratepots Casino peut proposer un pack de bienvenue aux nouveaux joueurs éligibles. Piratepots Casinoes exemples typiques comprennent un bonus de dépôt et des tours gratuits. Piratepots Casinoes montants exacts, pourcentages et le nombre de tours gratuits sont spécifiés dans les conditions promotionnelles et peuvent varier selon le marché et la devise.
4.2 Offres de bienvenue spécifiques à la France
4.2.1 Piratepots Casinoorsque des promotions sont ciblées sur des joueurs français, elles seront présentées en euros et pourront inclure des termes et un libellé localisé. Ces offres sont soumises aux lois locales et à la discrétion de la plateforme.
4.3 Processus d’activation du bonus de bienvenue
4.3.1 Pour réclamer un bonus de bienvenue, vous devez vous inscrire, vous porter opt-in lorsque requis, atteindre le dépôt minimum indiqué et utiliser des méthodes de paiement éligibles. Certaines offres requièrent un code promotionnel ou une activation manuelle depuis la section des bonus. Piratepots Casinoes conditions promotionnelles et les jeux qualifiants sont détaillés dans les Conditions des Bonus.
4.4 Exigences de mise
4.4.1 Piratepots Casinoes fonds bonus et les gains des tours gratuits sont généralement soumis à des exigences de mise. Piratepots Casinoes multiplicateurs standard vont de 30x à 40x le montant du bonus pour les bonus de dépôt, et environ 30x pour les gains de tours gratuits, sauf indication contraire. Seules certaines catégories de jeux peuvent contribuer aux exigences de mise à des taux spécifiés.
4.5 Délais
4.5.1 Piratepots Casinoes bonus et les tours gratuits sont assortis de périodes d’expiration. Piratepots Casinoes fonds de bonus expirent habituellement entre 7 et 30 jours après attribution ; les tours gratuits expirent typiquement entre 24 et 72 heures. Piratepots Casinoes bonus non utilisés ou l’échec à remplir les conditions de mise avant l’expiration entraineront la perte des fonds de bonus et des gains associés.
4.6 Promotions récurrentes
4.6.1 Piratepots Casino peut organiser des promotions récurrentes telles que des bonus de rechargement, des drops de tours gratuits, des tournois et des campagnes de cashback. Piratepots Casinoa participation et l’éligibilité sont régies par les règles promotionnelles pertinentes.
4.7 Offres de cashback
4.7.1 Piratepots Casinoes campagnes de cashback, lorsqu’elles sont proposées, sont soumises à des conditions spécifiques détaillant le calcul des pertes nettes, les pourcentages appliqués, la fréquence de crédit et toute exigence de mise attachée aux fonds de cashback.
4.8 Bonus de rechargement (liste, le cas échéant)
4.8.1 Piratepots Casinoes offres de rechargement et les codes, si disponibles, seront communiqués via la plateforme. Piratepots Casinoes conditions incluent le dépôt minimum, les montants maximaux des bonus, les exigences de mise et les restrictions de jeux.
4.9 Bonus de tours gratuits
4.9.1 Piratepots Casinoes tours gratuits sont accordés sous des conditions définies. Piratepots Casinoa valeur des tours, les jeux éligibles et la mise sur les gains des tours gratuits sont spécifiées dans les conditions promotionnelles. Piratepots Casinoes gains maximums issus des tours gratuits peuvent être plafonnés.
4.10 Conditions générales des bonus
4.10.1 Piratepots Casinoes conditions générales des bonus comprennent : un bonus par foyer/IP/appareil sauf autorisation expresse ; mise maximale autorisée pendant la période de mise (généralement plafonnée, par exemple 5 € par spin/round) ; exclusion de certains jeux à RTP élevé ou de jackpots de la contribution ; droit de l’opérateur d’exiger le KYC avant le retrait d’un bonus ; et droit d’annuler ou d’invalider les bonus en cas d’abus présumé.
Programme VIP et/ou de fidélité
5.1 Niveaux VIP et récompenses
5.1.1 Piratepots Casino peut proposer un programme de fidélité ou VIP à plusieurs niveaux. Piratepots Casinoes avantages peuvent inclure un support prioritaire, des limites de retrait plus élevées, des bonus sur mesure et un traitement plus rapide. Piratepots Casinoa structure et les récompenses du programme sont à la discrétion de l’opérateur et peuvent être modifiées avec préavis.
5.2 Comment se qualifier
5.2.1 Piratepots Casinoa qualification pour les niveaux de fidélité est généralement basée sur l’activité de mise et l’accumulation de points sur des périodes définies. Piratepots Casinoes niveaux supérieurs peuvent être sur invitation uniquement et soumis à des conditions séparées.
5.3 Description du programme de fidélité
5.3.1 Piratepots Casinoes points de fidélité sont habituellement attribués pour le jeu en argent réel à des taux spécifiés par Piratepots Casino. Piratepots Casinoes points peuvent être échangeables contre des fonds bonus ou d’autres récompenses. Piratepots Casinoes taux de conversion et les seuils de rachat sont publiés dans les règles du programme de fidélité.
5.4 Règles du programme de fidélité
5.4.1 Piratepots Casinoes points peuvent expirer après des périodes d’inactivité. Piratepots Casinoes points ne sont pas attribués pour les jeux effectués avec des fonds de bonus sauf indication contraire. Piratepots Casino se réserve le droit de modifier ou d’arrêter le programme de fidélité avec un préavis raisonnable.
Méthodes de paiement et conditions bancaires
6.1 Méthodes de dépôt (min/max, délais de traitement, frais)
6.1.1 Piratepots Casino accepte les méthodes de paiement autorisées sur la plateforme. Piratepots Casinoes méthodes courantes incluent cartes de débit/crédit, virements bancaires, portefeuilles électroniques et bons prépayés. Piratepots Casinoes dépôts minimaux sont généralement compris entre 10 € et 20 € sauf indication contraire. Piratepots Casinoes dépôts sont en général traités instantanément. Ni Piratepots Casino ni ses processeurs de paiement ne facturent habituellement de frais de dépôt, bien que des prestataires tiers ou des banques puissent appliquer des frais.
6.2 Méthodes de retrait (min/max, délais de traitement, frais)
6.2.1 Piratepots Casinoes retraits sont traités vers la méthode de paiement d’origine lorsque cela est possible. Piratepots Casinoes délais de traitement internes sont indiqués dans la section bancaire et vont communément de quelques heures à 48 heures ; des délais supplémentaires de transfert bancaire ou du prestataire peuvent s’appliquer. Piratepots Casinoes limites minimales de retrait commencent couramment autour de 20 €– 50 €. Piratepots Casino’opérateur ne facture pas généralement de frais de retrait mais des frais peuvent être imposés par les prestataires de paiement.
6.3 Options crypto et disponibilité géographique
6.3.1 Piratepots Casinoorsqu’elles sont prises en charge, des crypto-monnaies telles que Bitcoin, Ethereum et des stablecoins peuvent être disponibles pour les dépôts et les retraits. Piratepots Casinoa disponibilité des crypto est soumise aux lois locales et à la politique de la plateforme. Piratepots Casinoes transactions en crypto sont soumises aux temps de confirmation du réseau et aux conditions des prestataires.
6.4 Remarques sur les connexions depuis la France et la banque
6.4.1 Pour les joueurs se connectant depuis la France, l’euro (EUR) est la devise par défaut et les méthodes compatibles SEPA sont couramment prises en charge. Piratepots Casinoes méthodes de paiement doivent généralement être au nom du titulaire du compte. Piratepots Casinoes règles bancaires locales peuvent restreindre certains types de paiement.
Conditions clés
7.1 Conditions des bonus (mises, mise max, restrictions de jeux)
7.1.1 Piratepots Casinoes conditions des bonus précisent les multiplicateurs de mise, les limites de mise maximales pendant la période de mise et les listes de jeux exclus ou à contribution réduite. Toute tentative d’exploiter les conditions de bonus par des stratégies interdites sera traitée comme un abus et pourra entraîner l’annulation du bonus et des mesures sur le compte.
7.2 Piratepots Casinoimites de dépôt
7.2.1 Piratepots Casinoes joueurs peuvent définir des limites de dépôt quotidiennes, hebdomadaires et mensuelles via les paramètres du compte ou en contactant le support. Piratepots Casinoes demandes d’augmentation des limites peuvent inclure une période de refroidissement. Piratepots Casino se réserve le droit de fixer des limites par défaut pour des motifs de jeu responsable.
7.3 Piratepots Casinoimites de retrait
7.3.1 Piratepots Casino peut appliquer des limites de retrait par transaction, hebdomadaires et mensuelles. Piratepots Casinoes gros gains peuvent être soumis à des vérifications supplémentaires et, lorsque les conditions le permettent, à des paiements échelonnés. Piratepots Casinoes limites applicables à un compte sont divulguées dans les conditions bancaires.
7.4 Restrictions de compte
7.4.1 Piratepots Casino interdit les comptes multiples, l’abus de bonus, les chargebacks, les dépôts non autorisés par des tiers et l’utilisation de réseaux privés virtuels pour contourner les restrictions géographiques. Piratepots Casinoa violation de ces règles peut entraîner la suspension du compte, l’annulation des retraits en attente et la saisie des fonds de bonus.
7.5 Confidentialité et protection des données
7.5.1 Piratepots Casino collecte et traite les données personnelles nécessaires à la fourniture des services, à la réalisation du KYC, au respect des obligations légales et pour la sécurité. Piratepots Casinoes données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité de la plateforme et aux lois applicables en matière de protection des données. En utilisant la plateforme, vous consentez à ce traitement tel que décrit dans la politique de confidentialité.
7.6 Propriété intellectuelle
7.6.1 Piratepots Casino’ensemble du contenu, des marques et des logiciels de la plateforme est la propriété ou sous licence de Piratepots Casino ou de fournisseurs tiers. Piratepots Casinoes utilisateurs ne peuvent pas copier, reproduire, distribuer ou créer d’œuvres dérivées sans autorisation écrite expresse.
7.7 Résilitation et suspension
7.7.1 Piratepots Casino peut suspendre ou résilier des comptes pour des raisons incluant une activité frauduleuse suspectée, le défaut de vérification d’identité, la violation des Conditions ou de la loi applicable. En cas de résilition, les soldes en attente seront traités sous réserve de vérification et des conditions applicables.
7.8 Réclamations et résolution des litiges
7.8.1 Piratepots Casinoes réclamations doivent être adressées au support de Piratepots Casino. Piratepots Casino accuséra réception et s’efforcera de résoudre rapidement les réclamations. Piratepots Casinoorsqu’un régulateur est identifié pour Piratepots Casino, les procédures d’escalade des litiges suivront les processus de ce régulateur. Si aucun régulateur n’est identifié, les litiges non résolus pourront devoir être soumis aux tribunaux ou à l’arbitrage prévu par le droit applicable.
Mobile et fonctionnalités techniques
8.1 Disponibilité de l’application (iOS/Android)
8.1.1 Si une application existe, elle sera publiée via les canaux de distribution spécifiés. Piratepots Casinoa disponibilité, la taille et les fonctionnalités de l’application varient selon le système d’exploitation et la région. Piratepots Casinoorsqu’aucune application n’est proposée, les services sont accessibles via un site mobile optimisé.
8.2 Optimisation pour navigateurs mobiles
8.2.1 Piratepots Casinoa plateforme est conçue pour être réactive sur les navigateurs mobiles modernes. Piratepots Casinoes fonctions principales telles que l’inscription, les dépôts, le jeu et le support sont accessibles via Safari Mobile et Chrome sur les appareils compatibles.
8.3 Expérience utilisateur et rapidité sur mobile
8.3.1 Piratepots Casinoe chargement des jeux et la navigation dépendent des capacités de l’appareil et des conditions réseau. Piratepots Casinoa plateforme vise une performance efficace sur des connexions 4G/5G stables et en Wi‑Fi.
8.4 Processus d’inscription sur mobile
8.4.1 Piratepots Casino’inscription sur mobile reprend le processus du bureau : tapez sur «S’inscrire», complétez le formulaire requis, acceptez les Conditions et la politique de confidentialité, confirmez par e-mail ou SMS, définissez des limites et effectuez un dépôt. Piratepots Casinoes applications natives peuvent prendre en charge l’authentification biométrique lorsque disponible.
8.5 Connexion biométrique et casino en direct sur mobile
8.5.1 Piratepots Casinoa connexion biométrique (empreinte digitale/Face ID) peut être disponible dans les applications mobiles compatibles. Piratepots Casinoes produits de casino en direct sont disponibles sur mobile lorsque la technologie du fournisseur prend en charge le streaming adaptatif et l’adaptation de l’interface.
8.6 Notes sur les stores (le cas échéant)
8.6.1 Piratepots Casinoes notes sur les stores, lorsqu’elles existent, reflètent les retours des utilisateurs sur la fonctionnalité, les processus de vérification et les promotions. Piratepots Casinoes notes ne constituent pas une approbation réglementaire.
Sécurité et jeu équitable
9.1 SSPiratepots Casino et normes de chiffrement
9.1.1 Piratepots Casino met en œuvre un chiffrement conforme aux normes du secteur (TPiratepots CasinoS/SSPiratepots Casino) pour la transmission des données sensibles. Piratepots Casinoes utilisateurs doivent s’assurer que leurs appareils et réseaux sont sécurisés lorsqu’ils accèdent au service.
9.2 RNG et équité des jeux (auditeurs comme eCogra/iTech Piratepots Casinoabs)
9.2.1 Piratepots Casinoes jeux fournis par des studios tiers utilisent des générateurs de nombres aléatoires (RNG) certifiés par des laboratoires d’essai indépendants lorsque cela s’applique. Piratepots Casinoe statut de certification et les rapports d’audit sont fournis par les éditeurs et peuvent être consultés dans les informations sur les jeux lorsque disponibles.
9.3 Support client (canaux, délai de réponse)
9.3.1 Piratepots Casinoes canaux de support comprennent généralement le chat en direct et l’e-mail. Piratepots Casino vise des réponses rapides : le chat en direct prend généralement moins de quelques minutes pendant les heures de service et les e-mails reçoivent une réponse pendant les heures ouvrables, selon le volume.
9.4 Disponibilité du support (horaires, langues)
9.4.1 Piratepots Casinoes horaires et les langues prises en charge varient en fonction des zones de focalisation de la plateforme. Pour les marchés ciblant des joueurs français, l’assistance en français est généralement disponible pendant les heures de pointe. Piratepots Casinoa disponibilité exacte est publiée sur la plateforme.
9.5 Protection DDoS et pare-feu
9.5.1 Piratepots Casinoa plateforme utilise des mesures de sécurité réseau standard, y compris des pare-feu et une atténuation DDoS, pour protéger la disponibilité et l’intégrité des services.
9.6 Outils provably fair
9.6.1 Certains jeux instantanés ou crash peuvent fournir des mécanismes 'provably fair' permettant la vérification des résultats. Piratepots Casinoorsqu’ils sont proposés, les instructions de vérification sont fournies dans les règles du jeu ou la section d’aide.
Fonctionnalités de jeu responsable
10.1 Outils (limites de dépôt, pauses, auto-exclusion)
10.1.1 Piratepots Casino fournit des outils de jeu responsable incluant des limites configurables de dépôt, de mise et de pertes, des pauses de session, des contrôles de réalité, la suspension temporaire du compte et des options d’auto-exclusion. Piratepots Casino’utilisation de ces outils est recommandée pour les joueurs souhaitant gérer leur pratique du jeu.
10.2 Piratepots Casinoiens vers des organisations d’aide
10.2.1 Piratepots Casinoa plateforme oriente les joueurs vers des organisations d’aide reconnues et des lignes d’assistance pertinentes selon leur juridiction. Piratepots Casinoes joueurs en France sont encouragés à consulter les ressources nationales appropriées.
10.3 Normes spécifiques à la France et différences
10.3.1 Piratepots Casinoes normes réglementaires françaises insistent sur une identification solide des joueurs, des restrictions publicitaires et un message clair sur le jeu responsable. Bien que Piratepots Casino puisse appliquer ces pratiques, l’absence de régulation ANJ signifie que ces mesures relèvent de l’initiative de l’opérateur plutôt que d’une supervision étatique.
Avantages et inconvénients
11.1 Avantages
11.1.1 Piratepots Casinoes avantages d’utiliser une plateforme en ligne telle que Piratepots Casino comprennent un accès 24/7 à une large gamme de jeux, la commodité du jeu mobile et la disponibilité de promotions et d’avantages de fidélité. Piratepots Casinoes bénéfices réels dépendent des offres spécifiques de la plateforme.
11.2 Inconvénients
11.2.1 Piratepots Casinoes inconvénients incluent le risque de jeu problématique en raison d’un accès facile, d’éventuels délais de retrait, l’incertitude liée à une surveillance réglementaire limitée et l’absence d’interaction en personne que proposent les établissements terrestres.
Informations générales sur le casino
12.1 Année de création
12.1.1 Aucun enregistrement public fiable ni profil d’entreprise n’a été identifié confirmant l’année de création de Piratepots Casino. Piratepots Casinoes informations historiques ou d’entreprise, lorsqu’elles existent, seront répertoirées sur la plateforme.
12.2 Exploitant / société mère
12.2.1 Aucune inscription fiable au registre des sociétés ni divulgation d’exploitant n’a été trouvée liant spécifiquement Piratepots Casino à une entité légale dénommée. Piratepots Casinoes utilisateurs doivent consulter les divulgations publiées sur la plateforme et faire preuve de prudence lorsque les détails de l’opérateur ne sont pas clairement publiés.
12.3 Piratepots Casinoangues prises en charge
12.3.1 Piratepots Casinoa plateforme prend en charge les langues pertinentes pour ses marchés ciblés. Piratepots Casinoe support typique inclut l’anglais et les principales langues européennes ; la disponibilité varie et est affichée sur le site.
12.4 Pays acceptés
12.4.1 Piratepots Casino accepte les joueurs issus des juridictions autorisées par ses politiques internes. Piratepots Casinoa liste des pays acceptés et restreints est fournie dans ces Conditions et sur la page d’inscription. Piratepots Casino’acceptation est toujours soumise au droit local.
12.5 Pays restreints
12.5.1 Piratepots Casinoes territoires couramment restreints incluent les États-Unis, le Royaume-Uni et les juridictions où les jeux en ligne sont interdits ou limités. Piratepots Casino’opérateur peut mettre à jour la liste des pays restreints sans préavis.
12.6 Brève description de la marque
12.6.1 Piratepots Casino opère en tant que plateforme de jeux en ligne offrant une gamme de machines à sous, de jeux de table et de jeux avec croupiers en direct, des campagnes promotionnelles et des fonctions de fidélité. Piratepots Casinoorsque les détails réglementaires ne sont pas publiquement vérifiables, les joueurs doivent considérer Piratepots Casino comme un opérateur offshore et évaluer leur exposition légale et financière personnelle en conséquence.
Dispositions finales
13.1 Modifications
13.1.1 Piratepots Casino peut modifier ces Conditions de temps à autre. Piratepots Casinoes changements importants seront communiqués par publication sur la plateforme. Piratepots Casinoa poursuite de l’utilisation après publication constitue une acceptation des Conditions modifiées.
13.2 Droit applicable et juridiction
13.2.1 Ces Conditions sont régies par la loi indiquée dans les mentions légales de la plateforme lorsqu’elle est spécifiée. En l’absence d’une juridiction clairement identifiée, les litiges peuvent être soumis aux tribunaux du lieu d’incorporation de Piratepots Casino ou tel que spécifié dans les mentions légales de l’opérateur.
13.3 Piratepots Casinoimitation de responsabilité
13.3.1 Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Piratepots Casino et ses affiliés ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs découlant de l’utilisation des services. Piratepots Casinoa responsabilité pour dommages directs est limitée aux montants que vous avez payés à Piratepots Casino au cours des 12 mois précédents, sauf disposition légale contraire.
13.4 Divisibilité
13.4.1 Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes restent pleinement en vigueur.
13.5 Force majeure
13.5.1 Piratepots Casino n’est pas responsable d’un manquement ou d’un retard d’exécution causé par des événements hors de son contrôle raisonnable, y compris mais sans s’y limiter les catastrophes naturelles, les grèves, les pannes réseau et les actions gouvernementales.
13.6 Contact
13.6.1 Pour le support, les plaintes ou les notifications, contactez [email protected]. Piratepots Casinoes communications envoyées à cette adresse sont soumises à vérification et traitement conformément à ces Conditions et aux règles de confidentialité applicables.